SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL INTERENTREPRISES DE TARN ET GARONNE
Avis de convocation
Date d’effet de la convocation le 4 juin 2026
Assemblée générale ordinaire annuelle du 25 juin 2026
Le SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL INTERENTREPRISES DE TARN ET GARONNE convoque ses adhérents à l’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE qui se tiendra le :
Jeudi 25 juin 2026 à 17h00
à l’AUDITORIUM JOSE POUJET
82 avenue Gambetta - 82000 MONTAUBAN
à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
-  Lecture du rapport moral du conseil d’administration et du rapport sur la situation financière de l’association. Approbation de ces rapports relatifs à l’exercice 2025 ;
-  Lecture des comptes 2025 certifiés par le commissaire aux comptes et approuvés par le conseil d’administration du 30 mars 2026 ;
-  Présentation du budget prévisionnel 2026 ;
-  Nomination des administrateurs désignés par les organisations représentatives des employeurs, au niveau national et interprofessionnel et par les organisations syndicales, représentatives au niveau national et interprofessionnel ;
-  Questions diverses.
Si vous n’êtes pas présent à cette Assemblée, vous pouvez envoyer un pouvoir, avant le 22 juin 2026 :
-  par courrier (SMTI 82 - BP 445 - 82004 MONTAUBAN CEDEX) ;
-  mail (info@smti82.fr).
ARTICLE 15.2 - Seuls les adhérents à jour des cotisations 15 jours avant l’assemblée ont un droit de vote qui est basé sur l’appel de cotisation de l’année civile en cours qui sert de référence.
ARTICLE 15.3 - Les adhérents seront convoqués par voie de presse au moins. Le vote est subordonné au règlement de la cotisation de l’année en cours et 15 jours avant la date de l’assemblée.
ARTICLE 16.3 - Les pouvoirs peuvent être envoyés par courrier ou e-mail deux jours francs avant la date de réunion, preuve à la charge de l’expéditeur.
ARTICLE 16.4 - Tous les pouvoirs en blanc, ainsi que les pouvoirs ayant comme mandataire " le président ", ou " le président SMTI " ou équivalent dans un libellé privilégiant la fonction, seront additionnés, et globalement émettent un vote favorable aux résolutions présentées par le conseil d’administration et un vote défavorable à l’adoption de tout autre projet. Ces adhérents, qui entendent participer au scrutin " par correspondance ", accordent leur confiance au conseil d’administration. Lors du dépouillement, ces votes seront ajoutés globalement au décompte des expressions comme indiqué ci-dessus. Le président est tenu de respecter la décision du conseil selon le procès-verbal de la réunion qui a préparé l’Assemblée Générale. Le président de séance et les scrutateurs devront veiller à l’application de cette procédure. Francis CAUSSE.
Président du conseil d’administration