Référence : G2602393

gazette-du-midi.fr
CONVOCATION
15 septembre 2026
Département : 31 - Haute-Garonne
Télécharger le justificatif
CONGÉS
INTEMPÉRIES BTP
CAISSE DU
SUD-OUEST
Avis de convocation
L’assemblée générale ordinaire de la CIBTP Caisse du Sud-Ouest, constituée des départements 09, 16, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 81 et 82 se tiendra le 9 octobre 2026 à 10 heures en son siège, 7 avenue Jean Gonord - 31500 TOULOUSE, afin d’examiner les comptes annuels de l’association.
Les adhérents sont représentés dans les conditions prévues à l’article 20 des Statuts.

La Gazette du Midi est habilitée par arrêtés préfectoraux à publier les annonces judiciaires et légales dans les départements de la Haute-Garonne et du Tarn-et-Garonne.
Les tarifs et modalités de publication des annonces judiciaires et légales sont fixés par l’arrêté des Ministères de la Culture et de l’Économie en date du 19 novembre 2021 :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JO...

L’intégralité des annonces légales parues depuis le 01.01.2010 dans la presse quotidienne et hebdomadaire habilitée est consultable en permanence et librement sur actulegales.fr