Vite lu

L’Union peut-elle intégrer de nouveaux membres ?

Europe
Publié le

L’Union européenne « devra être prête à intégrer de nouveaux pays membres d’ici 2030 », a précisé Charles Michel - le président du Conseil européen lors du forum stratégique qui a eu lieu à Bled (Slovénie) le 28 août 2023.

Le Président Emmanuel Macron s’est récemment prononcé sur le sujet en indiquant que le contexte international actuel « fait courir le risque d’un affaiblissement de l’Occident et plus particulièrement de notre Europe, en conséquence, l’Union européenne doit accepter plus d’intégration ». Selon Christoph Quarez du Comité économique et social européen « La politique d’élargissement est l’un des principaux outils de la politique étrangère et de sécurité », et contribue à l’indépendance de l’Europe.

Actuellement, cinq pays des Balkans occidentaux (Albanie, Bosnie, Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie) sont candidats à l’adhésion à l’UE. Le Kossovo n’a pas obtenu ce statut à l’heure actuelle. Pour certains d’entre eux, comme la Serbie, les négociations ont débuté il y a plus de dix ans.

L’Ukraine et la Moldavie ont obtenu leur statut de candidat en juin 2022 à la suite de l’invasion de l’Ukraine par la Russie. Bien que le président ukrainien réclame l’ouverture des négociations d’adhésion, dès la fin de l’année 2023, une telle décision requiert toutefois l’approbation des 27 États membres membre de l’union. La Commission européenne proposera des recommandations à l’automne sur le sujet.

En conséquence, le président du Conseil européen a insisté sur le besoin de fixer un calendrier et des objectifs clairs, pour que tant les institutions européennes que les pays candidats soient prêts. À ce titre et afin de ne pas entraver le fonctionnement, les politiques européennes et leurs budgets correspondants, certaines réformes s’avèrent nécessaires avant le prochain élargissement. Les États membres devront statuer par exemple sur le renoncement au vote à l’unanimité au profit du vote à la majorité qualifiée.

« Il nous faut une certaine audace pour accepter plus d’intégration sur certaines politiques, peut-être d’ailleurs plusieurs vitesses de cette Europe », a reconnu récemment Emmanuel Macron, à ce sujet. Ainsi, une nouvelle approche d’« intégration progressive » a également été suggérée.

Celle-ci permettrait aux pays candidats d’entamer leur participation à certaines politiques européennes (défense et sécurité) dès qu’ils sont prêts et ce même s’ils ne remplissement pas encore les critères de Copenhague pour intégrer l’Union européenne.

De ce fait, Charles Michel a annoncé que l’élargissement sera au centre des débats du prochain Conseil européen, prévu le 14-15 décembre 2023 et qu’un sommet UE-Balkans occidentaux y sera « adossé ».

Économie circulaire : pièces détachées dans le bricolage et les articles de sport

Informations Juridiques
Publié le

La loi pour l’économie circulaire impose aux fabricants et importateurs de certains produits d’assurer la disponibilité des pièces détachées pendant au moins cinq ans après la mise sur le marché de la dernière unité produite.

Dans un premier temps l’obligation a concerné l’électroménager, l’informatique et les télécommunications.

  • La loi « Climat » a étendu cette obligation à compter de janvier 2023 aux outils de bricolage et de jardinage motorisés, articles de sport et de loisirs, bicyclettes, bicyclettes électriques et engins de déplacement personnel motorisés (Code de la consommation, article L 111-4-1). Plusieurs décrets viennent de préciser les modalités d’application de cette obligation à ces derniers secteurs. Ces décrets entrent en vigueur le 23 avril 2023 et s’appliquent aux produits mis sur le marché national depuis cette date.
  • Le décret 2023-293 détaille les produits et l’ensemble de pièces détachées concernés. Les pièces détachées doivent être mise à disposition dans des délais variant selon les pièces concernées : dès la mise sur le marché ou au plus tard deux ans après. Les pièces détachées doivent demeurer disponibles pendant une période de cinq à dix ans selon les produits.
  • Par ailleurs, pour les mêmes produits, les entreprises d’entretien et de réparation doivent offrir des pièces de rechange issues de l’économie circulaire à la place de pièces de rechange neuves.

Décrets du 19 avril 2023, 2023-293, 2023-294 et 2023-295

L’opticien qui bouge : lauréat aux Trophées SilverEco Bien-Vieillir 2023

Vite lu
Publié le
©L’opticien qui bouge

Le Festival SilverEco est LE rendez-vous B2B mondial des acteurs de la transition démographique et du bien-vieillir. Son édition 2023 a eu lieu les 18 et 19 septembre, à Cannes.

Pour cette 15e édition des Trophées SilverEco, ils étaient près de 100 nominés en compétition, répartis en plusieurs catégories. Et parmi les lauréats de cet événement - organisé sous les patronages du Ministre de l’Economie et des Finances et du Ministre des Solidarités et de la Santé - on retrouve une entreprise toulousaine : L’opticien qui bouge.

Fondée en 2013 par Gwénaël Merlio, l’enseigne s’est vu remettre le Trophée SilverEco 2023 dans la catégorie « Habitat et services » récompensant la qualité des prestations proposées par les opticiens à domicile/en entreprise de son réseau. Avec cette nouvelle distinction, L’opticien qui bouge réussit la passe de deux. En effet, lors de l’édition 2018, il avait déjà reçu le trophée de la meilleure innovation « Santé / e-santé ».

Précurseur en France sur ce marché, la marque est aujourd’hui présente dans plus de 30 départements, soit en franchise pour 30 % de l’activité, soit par le biais d’agents commerciaux, « ce sont des opticiens qui vendent en notre nom et on reverse une commission sur les ventes », précise son président.

Suite à une levée de fonds d’1,5 millions d’euros validée en mai 2023, elle ambitionne d’atteindre les 300 opticiens dans le réseau d’ici 2026.

Edwige Darracq, nouvelle secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne

Hommes et chiffres
Publié le
Edwige Darracq, nouvelle secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne et sous-préfète de l’arrondissement de Montauban. © Préfecture de Tarn-et-Garonne.

Edwige Darracq, 46 ans, vient d’être nommée au poste de secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne et sous-préfète de l’arrondissement de Montauban.

Elle a pris ses fonctions le lundi 18 septembre 2023.

Ingénieure du génie sanitaire, Edwige Darracq a occupé plusieurs postes de sous-préfète, dans différents départements de la région Occitanie.

Directrice de cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales en 2017 puis secrétaire générale de la
préfecture du Gers en 2019, elle occupait précédemment la fonction de sous-préfète chargée
de mission auprès du préfet de l’Aude.

François Deudon, nouveau directeur général d’AVSimulation

Hommes et chiffres
Publié le
François Deudon, nouveau directeur général d’AVSimulation. © AVSimulation

Diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs en électronique et électrotechnique et titulaire d’un MBA de la Hong Kong University of science & technology, François Deudon, 43 ans, vient de prendre la direction générale d’AVSimulation, un des leaders mondiaux sur le marché des logiciels et simulateurs automobiles.

François Deudon possède une solide expérience dans les secteurs de la simulation en temps réel et les activités TIC (testing, inspection, certification).

Il a débuté sa carrière au sein du groupe Schneider en 2004 en qualité d’ingénieur qualité. De 2008 à 2014, il a exercé au sein du groupe les fonctions de directeur général Asie. Il a ensuite rejoint API, une entreprise hongkongaise spécialisée dans les activités TIC. En 2018, François Deudon devient directeur général d’OPAL-RT Technologies, une société canadienne spécialisée dans la simulation en temps réel.

Il a rejoint AVSimulation en mai 2023. Filiale commune du groupe industriel toulousain Sogeclair et de Dassault Systèmes, Renault Group et Utac, AVSimulation est basée à Blagnac.

L’entreprise, qui emploie 80 collaborateurs en France et aux Etats-Unis, a réalisé un chiffre d’affaires de 12 M€ en 2022. Elle développe et commercialise une large gamme de logiciels et simulateurs de conduite dont SCANeR. Dotée de nombreuses fonctionnalités, cette plateforme permet de modéliser terrains, véhicules, capteurs, trafic.

Elle permet d’accélérer le développement et la validation de systèmes d’aide à la conduite, de conduite autonome et d’interface homme-machine. En mars 2023, AVSimulation a annoncé le lancement de SCANeR cloud, première plateforme de simulation et de validation massive.

Salon Préventica. Santé, sécurité et qualité de vie au travail, informez-vous du 19 au 21 septembre 2023 au Meett de Toulouse

Entreprises
Publié le
De nombreux professionnels des équipements de sécurité seront présents au Meett, du 19 au 21 septembre 2023, à l’occasion du salon Préventica. © Pxhere.

Alors que le marché du travail est de plus en plus tendu, les entreprises sont toutes à la recherche de solutions pour fidéliser leurs salariés et valoriser leur marque employeur.

La qualité de vie et des conditions de travail constitue, dans ce contexte, un facteur déterminant pour l’engagement des collaborateurs, et donc pour la performance globale.

Pour répondre aux attentes des DRH, dirigeants, employeurs publics, préventeurs et managers, 380 exposants seront réunis du 19 au 21 septembre 2023 au Meett de Toulouse (Haute-Garonne) à l’occasion du salon Préventica, dédié à la santé, la sécurité et la qualité de vie au travail (QVT).

De nombreux fournisseurs d’équipements de sécurité, de confort ou qui permettent de réduire la pénibilité (outillages, exosquelettes, aménagement de bureau, hygiène, propreté, prévention des risques…) seront présents ainsi que des prestataires de services (cabinets de conseil en QVT, organismes de formation, services aux salariés, services de prévention santé…)

150 conférences ou ateliers sont programmés sur les trois jours (programme complet en ligne) qui seront également rythmés par la remise de prix  : le prix de l’Innovation le 19 septembre à 12 heures et le prix des Leaders bienveillants le 20 septembre à 11 heures.

Le salon Préventica accueille également le Semob, un événement dédié à la sécurité des mobilités en entreprise organisé par le Club Sécurité Routière 31.

Sachant que les accidents de la route font perdre 4,1 millions de journées de travail chaque année en France, la sécurité routière est un enjeu majeur pour bon nombre d’entreprises.

10 000 personnes sont attendues lors de cette édition du salon.

Rendez-vous au Meett, Concorde Avenue à Aussonne (Haute-Garonne), hall 1 et 2. Accès par le tram T1. Obtenez votre badge d’accès gratuit en vous inscrivant sur le site du salon Préventica.

LGV. Marc Demulsant, nommé directeur de projet lignes nouvelles à grande vitesse

Hommes et chiffres
Publié le
Photo de Marc Demulsant
Marc Demulsant (Crédit : préfecture de région Occitanie).

Placé sous l’autorité de Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, Marc Demulsant vient d’être nommé directeur de projets lignes nouvelles à grande vitesse. Il a pris ses fonctions le 4 septembre 2023.

Administrateur de l’État, ce dernier était jusqu’à présent sous-directeur de l’évaluation, de la prospective et de la dépense de l’État à la direction générale des outre-mer. Ingénieur de formation, Marc Demulsant a occupé différents postes opérationnels territoriaux au ministère de l’Équipement jusqu’en 2007.

Cette même année, il a rejoint le ministère de l’Intérieur, où il a été successivement sous-préfet d’arrondissement en Corse et dans l’Ain, puis adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises et directeur de projet en Meuse et Haute-Marne, pour la préparation du territoire à l’arrivée du projet Cigeo de centre industriel de stockage géologique des déchets radioactifs à Bure.

En Occitanie, Marc Demulsant est désormais chargé d’assister le préfet de région dans le pilotage du grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) et du projet de ligne nouvelle Montpellier-Perpignan (LNMP). Cette entrée en fonction intervient alors que l’Autorité environnementale, au sein de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable, vient de rendre un nouvel avis au sujet du GPSO.

Pour mémoire, celui-ci prévoit la réalisation de lignes ferroviaires à grande vitesse nouvelles entre Bordeaux, Toulouse et Dax. Il prévoit également la création de gares nouvelles ainsi que l’aménagement de lignes existantes notamment au sud de Bordeaux et au nord de Toulouse.

Après avoir rendu un premier avis sur le projet global en 2014, l’Autorité environnementale a été saisie en juin 2023 d’un dossier de nouvelle demande d’autorisation environnementale pour les aménagements ferroviaires au nord de Toulouse (AFNT).

Dans son nouvel avis, rendu le 7 septembre 2023, l’Autorité environnementale constate « l’absence de mise à jour » de l’étude d’impact initiale, « alors que de nombreuses données sont obsolètes », et son « incomplétude » sur « de multiples questions de fond (artificialisation, gaz à effet de serre, milieux naturels) ». Elle précise qu’elle « ne pourra instruire ce dossier que s’il lui est de nouveau présenté avec une étude d’impact actualisée. »

Franck Delafosse, nommé directeur général adjoint Banque Populaire Occitane

Hommes et chiffres
Publié le
Franck Delafosse. © Frédéric Maligne.

Diplômé de l’Ieseg, de l’ITB et de l’Essec, Franck Delafosse, 55 ans, a intégré le groupe Banque Populaire en 1992.

Après un parcours de manager à la Banque Populaire du Nord puis à la Banque Populaire Franche Comté, ce dernier a occupé les fonctions de directeur du développement à la Banque Populaire du Nord puis à la Banque Populaire Méditerranée à Nice.

Nommé directeur des marchés spécialisés à la Banque Populaire Méditerranée en 2019, il a rejoint la Banque Populaire Occitane en 2021 en qualité de directeur d’exploitation en charge de la stratégie commerciale, des réseaux retail, corporate et de la direction du développement.

Il vient d’être nommé directeur général adjoint par Christophe Bosson, DG de la Banque Populaire Occitane.

Emploi. L’Urssaf Midi-Pyrénées recrute des inspecteurs et un contrôleur

Entreprises
Publié le
Les recrutements visent les métiers d’inspecteurs chargés du contrôle comptable d’assiette et de la lutte contre le travail dissimulé ainsi que des contrôleurs. Pixabay

Jusqu’au 30 septembre 2023, l’Urssaf lance sa campagne annuelle de recrutement des inspecteurs et contrôleurs. Objectif pour l’organisme ? Renforcer ses équipes pour pouvoir accélérer la lutte contre la fraude fixé par sa feuille de route et par le plan de lutte contre la fraude dévoilé par le gouvernement en juin dernier.

Ainsi, les équipes qui comptent aujourd’hui près de 1 500 inspecteurs et 220 contrôleurs seront renforcées de 156 postes dans toute la France. Les recrutements visent les métiers d’inspecteurs chargés du contrôle comptable d’assiette et de la lutte contre le travail dissimulé ainsi que des contrôleurs.

Dans un communiqué, l’Ursaff annonce recruter en région Midi-Pyrénées, « cinq inspecteurs, dont deux spécialisés dans la lutte contre la fraude et un contrôleur. » 

Profils recherchés et formation

Les candidatures sont ouvertes aux profils titulaires d’un Bac +3 ou niveau bac avec expériences professionnelles pour les inspecteurs et un Bac +2 pour les postes de contrôleurs. La sélection des candidats s’appuie sur un processus de recrutement spécifique visant à identifier leurs aptitudes à exercer ces fonctions.

Les profils sélectionnés bénéficieront d’une formation en alternance rémunérée de 12 mois. La session de recrutement est ouverte jusqu’au 30 septembre inclus. Le dépôt des candidatures s’effectue sur le site www.lasecurecrute.fr

Pour les personnes intéressées, un webinaire de présentation de ces métiers est organisé le 14 septembre, à 13h30, en présence d’inspecteurs et de contrôleurs. Pour s’inscrire, cliquez-ici.

Premier congrès des Réserves de ciel étoilé au Pic du Midi les 27, 28, 29 septembre 2023

Collectivités
Publié le
Photo d'un ciel étoilé
(Crédit : DR)

Le Parc national des Pyrénées organise les 27, 28 et 29 septembre 2023 au sommet du Pic du Midi de Bigorre, le premier congrès des Réserves de ciel étoilé.

Une première à l’échelle européenne dont l’objectif est de construire les bases d’engagements et d’accords communs déterminants pour l’avenir des Réserves internationales de ciel étoilé (Rice).

Encore méconnue du grand public il y a dix ans, la pollution lumineuse liée au mauvais usage de l’éclairage artificiel est aujourd’hui considérée comme une problématique environnementale et énergétique de premier plan, notamment compte tenu de son impact sur la biodiversité nocturne. La France compte quatre Rice.

La première réserve de ciel étoilé en France et en Europe continentale a été reconnue en 2013 autour du Pic du Midi et de son Observatoire. Co-gérée par le Syndicat mixte du Pic du Midi, le Parc national des Pyrénées et le Syndicat départemental d’énergie des Hautes-Pyrénées, elle concerne 250 communes qui se sont engagées pour réduire la pollution lumineuse sur une zone de 3 000 km2.

Dans la décennie qui a suivi, trois nouvelles réserves ont vu le jour : la RICE des Cévennes en 2016, la RICE Alpes-Azur-Mercantour en 2019 et la RICE des Millevaches en 2022. D’autres projets sont encore en émergence sur le territoire national.

Thomas Girard, nouveau directeur général adjoint de Figeac Aéro

Hommes et chiffres
Publié le

Le sous-traitant aéronautique basé à Figeac dans le Lot vient de nommer Thomas Girard, qui était jusque-là directeur commercial, au poste de directeur général adjoint. Il succède à Didier Roux qui a quitté le groupe le 1er septembre dernier.

À travers cette nomination, le groupe affiche sa volonté de renforcer l’intégration de ses fonctions achats, industrielles et commerciales sous son unique supervision, afin de lui permettre de disposer de l’ensemble des leviers opérationnels pour relever les défis liés au contexte actuel d’inflation et de tensions d’approvisionnement.

Thomas Girard a rejoint Figeac Aéro il y a 18 ans où il a exercé plusieurs fonctions dont celle de directeur des achats du groupe puis des ventes. Présent en France, aux États-Unis, au Maroc, au Mexique, en Roumanie et en Tunisie, Figeac Aéro a réalisé, au 31 mars 2023, un chiffre d’affaires annuel de 341,6 M€.

Nathalie Da Ponte, nommée directrice des ressources humaines de l’Oncopole Claudius Regaud

Hommes et chiffres
Publié le

Dominique Raynal ayant fait valoir ses droits à la retraite en mars dernier, Nathalie Da Ponte vient d’être nommée directrice des ressources humaines (DRH) de l’Oncopole Claudius Regaud. Elle est rattachée à Claire Génety, directrice générale adjointe, et membre du comité des directeurs de gestion.

Nathalie Da Ponte est diplômée en ressources humaines de l’Institut de Gestion Sociale (IGS). Elle est également titulaire d’un certificat international de coaching. Elle a débuté sa carrière au sein du groupe Valeo en 1992 où elle a occupé successivement des postes de responsable ressources humaines puis responsable gestion des carrières et de la mobilité interne.

En 2001, elle rejoint le secteur bancaire comme directrice des affaires sociales de la Caisse d’Epargne d’Ile de France Ouest avant de devenir DRH de la Caisse d’Epargne de Loire Drôme Ardèche (1 200 salariés). En 2011, elle retrouve le secteur de l’automobile et devient DRH du Groupe Laurent (800 salariés, 70 sites) pendant huit ans. En 2019, elle est nommée DRH de la Mutualité Française Loire – Haute-Loire – Puy de Dôme SSAM (groupe Aesio Santé), soit 2 000 salariés répartis dans une centaine d’établissements de santé.

L’Oncopole Claudius Regaud (OCR) est une des composantes de l’IUCT-Oncopole, lequel traite plus de 10 000 nouveaux patients chaque année.

Crédit à la consommation : obligation d’information de la banque

Informations Juridiques
Publié le

Avant la conclusion d’un contrat de crédit à la consommation, la banque doit remettre à l’emprunteur une fiche d’information normalisée. Ce document mentionne les éléments nécessaires pour comparer les offres de différentes banques et appréhender clairement l’étendue de l’engagement de l’emprunteur (Code de la consommation, article L 312-12). La preuve du respect de cette obligation incombe à la banque et la Cour de cassation a une position très exigeante.

  • Dans cette affaire, un couple a souscrit un crédit renouvelable puis un prêt personnel de 24 000 euros remboursable sur sept ans. Après trois ans de paiements réguliers, le couple cesse ses remboursements. La banque les assigne donc en paiement.
  • De leur côté, les emprunteurs demandent 2 000 euros de dommages et intérêts à la banque pour avoir manqué à son devoir de mise en garde : si la banque les avaient correctement informés, ils n’auraient pas souscrit l’emprunt de 24 000 euros.
  • La banque produit l’offre préalable de crédit, signée des emprunteurs, dont une clause type mentionne qu’ils attestent avoir reçu la fiche d’information. En revanche, la fiche d’information elle-même n’est ni signée ni paraphée par les emprunteurs.
  • La Cour de cassation condamne la banque en jugeant que la clause attestant la remise de la fiche d’information n’est qu’un indice qui doit être corroboré par d’autres éléments. Un document non signé émanant de la seule banque ne peut utilement corroborer cet indice.

Cass. 1e ch. civile, 7 juin 2023, n° 22-15.552

Appel à projets pour l’exploitation du Foodlab du sein du Grand Marché

Entreprises
Publié le

Le Grand Marché MIN Toulouse Occitanie qui ouvrira dans quelques semaines un Foodlab, tiers-lieu, tourné vers la cuisine collaborative, la recherche et le développement, la démonstration culinaire, les super-aliments, l’innovation, lance un appel à projet pour l’exploitation de ce nouvel espace.

Il sera ouvert à la formation, aux rencontres, aux team-buildings, entre professionnels de la gastronomie, blogueurs, amateurs de cuisine, curieux et gourmands. L’ambition de ce Foodlab est de promouvoir les synergies entre les acteurs de l’agroalimentaire porteurs de créativité pour (ré)inventer l’alimentation de demain à la fois saine, responsable, gourmande et accessible... ainsi que des solutions pour la relocalisation de l’alimentation.

L’APP est ouvert aux institutions privées ou publiques, seules ou à plusieurs, qui ont jusqu’au 15 septembre pour se porter candidates. Le choix de l’exploitant sera rendu publique le 14 décembre. Le démarrage du projet est prévu le 1er janvier 2024.

Contact : nicolas.pouvillon@min-toulouseoccitanie.fr
Pour consulter le cahier des charges, demandez l’accès au répertoire partagé : https://drive.google.com/drive/folders/1LqB8aY8ao9eL8qW1b3az5drR5EdTrUPM?usp=drive_link

La santé du dirigeant en débat le 5 septembre à TBS

Entreprises
Publié le

Réseau Dirigeants organise le 5 septembre à 18h30 dans les locaux de TBS Education, 20 boulevard Lascrosses à Toulouse, une conférence table ronde sur la santé du dirigeant. Comment préserver l’équilibre entre la santé et la performance au sein de la sphère des affaires ? C’est à cette question qu’ont tenté de répondre Anna Berri, Sarah Chezalviel, Chloé Marcillac et Charline Sonrier, étudiantes en master 2 de Psychologie Sociale, du Travail et des Organisations.

Elles partageront leurs découvertes résultant de l’analyse approfondie des défis rencontrés par les dirigeants d’entreprise à l’occasion de cette conférence. Elles aborderont en premier lieu les facteurs et les mécanismes du stress ainsi ainsi que les répercussions qui en découlent. Au cours d’une session pratique, elles mettront ensuite en lumière les stratégies de gestion du stress accompagnées d’astuces judicieuses recueillies auprès de dirigeants.

Plus d’information sur le site : https://www.reseau-dirigeants.net/evenement/diriger-les-enjeux-dune-fonction